Conditions Générales d'Utilisation de l'Anatomie en 3D
Conditions générales d'utilisation du Service en ligne « Anatomie humaine en 3D »
I. Description du service
Le service fourni par Adverbum sur son site web (ci-après « le Site ») et régis par les présentes conditions générales (ci-après « le Service ») consiste en :
• La fourniture, sur abonnement et pour une période de temps déterminée, d’un accès à un ou plusieurs produits en langue anglaise dédiés à l’anatomie humaine en 3D, consistant des modules interactifs tels que « Anatomy Titles and Chiropractic Spine », « Sports Injuries and Therapy Titles », « Surgery Titles », constitués d’informations médicales, d’images, de quizz ;
• La fourniture, sur abonnement et pour une période de temps déterminée, d’un accès à un module interactif en langue française, également dédié à l’anatomie humaine en 3D, dénommé « Anatomie Fonctionnelle Interactive » (ci-après dénommée « AFI »).
Tous les modules interactifs précités, en langue anglaise comme en langue française, sont relatifs à l’anatomie humaine en 3D (ci-après dénommés « les Produits »). Les Produits sont édités par la société de droit anglais Primal Pictures ltd, qui les héberge sur ses serveurs localisés à Londres.
II. Destinataires du Service – Domaine d’application des présentes Conditions Générales - Archivage
Les offres relatives au Service sont des offres payantes, proposées par Adverbum sur le Site et qui s’adressent exclusivement à des particuliers, personnes physiques à l’exclusion de toute personne morale de droit public ou de droit privé, dont l’accès au Service est soumis à des conditions différentes. L’utilisation du Services est soumise aux présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « Les Conditions Générales »). En utilisant le Service offert, vous déclarez agir conformément à la législation en vigueur et aux présentes Conditions Générales.
Adverbum ne mémorise pas les conditions contractuelles individuellement pour chaque co-contractant. Vous pourrez à tout moment consulter ces Conditions Générales par l’intermédiaire d’un lien hypertexte à l’adresse suivante : <....>.
III. Droit applicable / Attribution de juridiction / Langue du contrat
Le droit français s'applique aux présentes Conditions Générales.
Attribution exclusive de juridiction est faite aux tribunaux compétents de Paris, France.
Les présentes Conditions Générales sont en langue française et en cas de traduction dans une autre langue, seule la présente version en langue française fera foi.
IV. Formation du contrat
L’accès au Service et son utilisation sont subordonnés à l’acceptation par vous des présentes Conditions Générales. Les conditions proposées sont valables tant qu’elles sont en ligne sur le Site. Vous manifesterez votre acceptation au moment de la conclusion de la procédure d'inscription en envoyant vos données d'inscription conformément à l’article VI ci-après et en cochant la case « j’ai pris connaissance des conditions générales et les acceptent expressément ». Les différentes étapes de la procédure d'inscription vous seront expliquées au cours de l'inscription. Vous pourrez corriger la saisie des données vous concernant à tout moment, jusqu'à la conclusion de l'inscription.
Les présentes Conditions Générales ne constitueront un contrat entre vous et Adverbum, que lorsque Adverbum aura confirmé votre inscription en vous adressant une confirmation (ci-après dénommé « la Confirmation ») à l’adresse électronique active que vous aurez indiquée lors de votre inscription. Adverbum se réserve le droit de refuser votre inscription, pour tout motif.
Vous ne devez pas utiliser le Service si vous êtes en désaccord avec les présentes Conditions Générales, et vous devez cesser de l’utiliser si vous vous trouvez en désaccord avec une future version mise à jour desdites Conditions.
Les présentes Conditions Générales sont les seules applicables. Aucune tolérance d’Adverbum ne pourra être interprétée comme valant renonciation à l’un quelconque des droits ou obligations résultant des présentes.
V. Droit de rétractation
Si vous avez la qualité de consommateur, vous avez la possibilité, conformément à l'article L.121-20 du Code de la consommation, de révoquer votre consentement aux présentes Conditions Générales (« Droit de rétractation ») dans un délai de sept (7) jours à compter de la réception de la Confirmation, sans indication de motifs, sous forme écrite en adressant à Adverbum un courrier, une télécopie ou un courrier électronique aux coordonnées indiquées ci-après, comportant vos nom, prénoms, coordonnées et les services auxquels vous renoncez. Le délai court à compter de la réception par vous du courrier électronique de Adverbum confirmant votre inscription.
Dans la mesure où vous exercez votre Droit de rétractation par courriel, nous vous remercions de bien vouloir l'adresser à support@adverbum. Si vous l’exercez par courrier ou télécopie, nous remercions de bien vouloir utiliser les coordonnées suivantes : Adverbum, La Fresquière, 04340 Méolans-Revel ; Fax 04 92 81 37 11.
Le délai de révocation sera considéré comme respecté dès lors que la date d’envoi par vous de la révocation sera antérieure à l’expiration du délai de sept (7) jours.
Conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la consommation, vous ne disposez pas d'un droit de rétractation pour les prestations dont l'exécution a commencé avant l’expiration du délai de sept (7) jours mentionné ci-dessus.
Dès que vous aurez avisé Adverbum de votre volonté d’exercer votre droit de rétractation, votre accès au Service sera supprimé.
A partir de ladite rétractation, nous disposerons de trente (30) jours pour vous rembourser des sommes versées au titre de l’accès audit Service.
VI. Conditions d’inscription / Accès / Données d’accès
Le Service ne peut être utilisé qu'après votre inscription. Pour vous inscrire, vous devrez compléter intégralement le formulaire d'inscription en fournissant des données véridiques, exactes, à jour et complètes ("Données de base"). Vous vous engagez à actualiser régulièrement ces Données de base. Un lien hypertexte disponible lors de l’accès aux Services vous permettra de procéder à toute modification nécessaire de ces Données. Lors de l'inscription, vous seront fournis un nom d’utilisateur et un mot de passe (ci-après « Données d'accès »). Vous n'êtes autorisé à ne vous inscrire qu’une fois en même temps au Service, pour profiter des avantages afférents. L'inscription n'est pas transmissible à un tiers, quel qu’il soit, et il n'est permis d’utiliser le Service accessible grâce à cette inscription que pour votre usage personnel exclusivement.
Si vous fournissez des Données de base fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, Adverbum sera en droit de suspendre immédiatement votre accès et l’utilisation du Service jusqu’à correction complète desdites Données.
Vous êtes tenu de protéger l'accès au Service contre une utilisation non autorisée de la part de tiers. Les Données d'accès sont confidentielles. Vous êtes seul garant de leur confidentialité ainsi que de toute utilisation de votre compte.
Adverbum ne pourra être tenu pour responsable de quelque dommage que ce soit résultant d’un manquement quelconque à la confidentialité de vos Données d’accès.
VII. Prix de l’accès aux Services et conditions de paiement
Sauf stipulation contraire contenue dans la Confirmation émise par Adverbum, le prix de l’accès au Service et/ou aux différents Produits inclus dans le Service est celui défini sur le Site.
Le prix, contrepartie de l’accès au Service, est entendu comme excluant toute taxe additionnelle et tous frais relatifs à la délivrance dudit Service, dont vous vous acquitterez indépendamment.
Le paiement est exigible dès que vous vous acquittez de votre inscription et votre accès au Service ne sera autorisé que lorsque vous vous serez effectivement acquitté du paiement du prix et des autres frais.
Aucun paiement ne sera réputé avoir été effectué avant que vous ne vous en soyez réellement acquitté.
Adverbum se réserve le droit de réviser les prix. Toutes les modifications de tarif vous seront communiquées. Dans la mesure où vous les acceptez, les nouveaux prix seront applicables à compter de la date de renouvellement du présent contrat. Votre accord est considéré comme acquis dès lors que vous ne contestez pas le nouveau tarif après sa notification en faisant usage de votre faculté de résiliation (voir article XVI).
Lors de la notification du nouveau tarif, Adverbum attirera votre attention sur le droit d’opposition, le délai d’opposition et les conséquences d’une absence d’opposition dans les délais impartis.
Adverbum accepte les modes de paiement indiqués dans le cadre de la conclusion du contrat, à l’exclusion de tout autre. Il pourra en particulier s’agir d’un paiement par carte bancaire ou par prélèvement bancaire, ce dernier mode impliquant de votre part l’octroi d’une autorisation de prélèvement sur votre compte au profit de Adverbum. Cette autorisation de prélèvement s’étend également aux divers montants qui vous seront imputables ultérieurement du fait de l’utilisation du Service, ainsi qu’aux autres prix d’achat ou commissions. Elle vaudra également pour les nouvelles coordonnées bancaires communiquées par vous à Adverbum.
VIII. Accessibilité de l’utilisateur au Service
Il vous incombe de disposer des moyens d'accès appropriés, afin qu’Adverbum puisse vous adresser toute déclaration utile concernant le présent contrat. Vous satisferez à cette obligation en indiquant à Adverbum une boite E-mail active. Par suite, vous acceptez expressément qu’Adverbum utilise le courrier électronique pour vous adresser toute information utile relativement au présent contrat, et en particulier utilise ce moyen pour vous informer dans toute modification des présentes Conditions générales, conformément à l’article XV ci-dessous.
IX. Responsabilité envers les mineurs
Au cas où des personnes en charge d'éducation (représentant légal ou autre) permettent à des mineurs d'utiliser le Service, elles acceptent que leur responsabilité soit engagée du fait du contrôle d'accès qu’elles sont ainsi réputées exercer, ainsi que des conséquences découlant de l’abus du Services par le mineur.
X. Protection des données personnelles
Adverbum respecte la vie privée et se conforme strictement aux dispositions en vigueur.
Les Données personnelles consistant dans les données saisies dans le cadre de l'inscription (Données de base) ainsi que des informations personnelles accumulées au cours de l'utilisation du Service Adverbum, ne seront utilisées par Adverbum que dans le seul but d'exécuter le contrat et de fournir le Service demandé. La saisie, le traitement et l'utilisation de telles informations interviennent conformément aux règles applicables.
Dans les cas où votre consentement est nécessaire pour procéder à la saisie, au traitement et à l'utilisation de données nominatives vous concernant, vous devez, si vous êtes mineur, ne donner un tel consentement que si vous êtes pleinement conscient de ses conséquences et autorisé à cet effet par votre représentant légal.
XI. Concession de droits par Adverbum
Par les présentes Conditions Générales, si vous les acceptez, et dès lors que vous aurez reçu de sa part la Confirmation, Adverbum concède à titre non exclusif et strictement personnel le droit d’utiliser le Service, et notamment : chacun de ses éléments pris isolément, tels messages, images, photos, ou autre contenu accessibles par l’intermédiaire du Service et de manière générale tout document ou donnée mis à votre disposition au sein du Service (ci-après dénommés les « Eléments ») dans les seules conditions énumérées ci-dessous. En acceptant lesdites Conditions, vous vous engagez à respecter toutes les stipulations et conditions qu’elles contiennent.
Les droits afférents au Service, aux Produits et aux Eléments qu’ils contiennent restent la propriété d’Adverbum, et sont protégés par des droits d'auteur, des droits voisins, des droits de marque, des droits spéciaux relatifs aux bases de données et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle.
L’utilisation du Service, de Produits et des Eléments est autorisée exclusivement à des fins privées, non commerciales, dans la seule mesure où cet usage intervient dans le cadre des dispositions légales en vigueur et conformément aux présentes Conditions générales.
Hors de ce cadre, il n'est pas permis d'utiliser, de reproduire, modifier, copier, ou diffuser à des tiers, à titre gratuit ou onéreux, à des fins commerciales, publicitaires ou autres, notamment sur un autre site web, le Service, les Produits et/ou les Eléments, sans notre autorisation expresse, écrite, et préalable.
Toute autre utilisation que celles expressément autorisées en vertu du présent article, et notamment la transmission de copies ou d’un accès aux Produits à des tiers, même à titre gratuit, et leur modification de quelle que manière que ce soit, constituent une violation des droits protégeant le Service, les Produits, les Eléments ou autres contenus.
XII. Autres responsabilités et obligations de l’utilisateur
Outre les conditions d’utilisation stipulées aux présentes Conditions générales, vous êtes tenu de respecter en particulier les règles suivantes lorsque vous utilisez le Service :
• Il y a lieu de respecter les lois en vigueur ; en particulier les règles relatives à la protection de la jeunesse, à la protection de la propriété intellectuelle et à la protection des droits de la personnalité (respect de la vie privée des tiers, droit au nom, à l’image, etc.). L'usage d'oeuvres protégées par le droit d'auteur ou les droits voisins est interdit sans l'autorisation expresse de l'auteur ou du titulaire du droit d'exploitation ; il est en particulier interdit de proposer le téléchargement ou de copier d'une autre manière des oeuvres musicales, audiovisuelles, ou autres, ou encore des logiciels, protégés par le droit d'auteur ou les droits voisins, inclus dans les Produits ou appartenant à des tiers sans l'accord exprès d’Adverbum ou de ces derniers.
• Il est interdit de pratiquer le piratage, sous quelque forme que ce soit. Il est interdit de diffuser des virus. Il est interdit de manipuler le Service avec des scripts.
• Toute correspondance, échange, ou relation de quelque nature que ce soit et notamment promotionnelle ou commerciale, instituée entre vous-même et un annonceur ou un partenaire de Adverbum ne lie que vous-même et cet annonceur ou le partenaire concerné. En particulier, tout accord entre vous-même et un partenaire ou annonceur n’oblige que ce tiers et vous-même et non Adverbum.
En conséquence, les termes, conditions, garanties, déclarations, paiement ou livraison quelconques pouvant en résulter n’engagent que vous-même et le partenaire ou annonceur, à l’exclusion totale de Adverbum qui ne pourra être tenu pour responsable d’aucune obligation, perte ou dommage quels qu’ils soient, consécutifs aux offres des annonceurs ou partenaires, ou aux conventions et prestations qui en résultent.
XIII. Garanties et limitation de de responsabilité
XIII.1
Les informations fournies dans le cadre du Service sont censées être raisonnablement exactes et les images sont censées fournir une représentation fidèle des parties anatomiques qu’elles représentent.
Cependant, lesdites informations et images ne doivent pas être utilisées à la place d’un diagnostic ou d’un traitement de symptômes relevant d’une maladie. Un praticien accrédité doit être consulté pour le diagnostic et le traitement de tout symptôme relevant d’une maladie.
Adverbum ne saurait garantir que les informations accessibles par l’intermédiaire du Service ne comportent ni erreurs ni omissions. Les médecins ou les autres praticiens de la médecine ne doivent pas utiliser lesdites données comme unique source à des fins de diagnostic ou d’enseignement.
Adverbum ne saurait garantir que lesdites données constituent des normes en la matière, et ne saurait encourir aucune responsabilité pour des actions le cas échéant engagées en raison de l’utilisation desdites données.
Adverbum ne saurait garantir que le Service ne connaîtra aucune interruption ou défaillance.
La responsabilité d’Adverbum est exclue en cas de dommages résultant d’un cas de force majeure tel qu’entendu par la jurisprudence de la Cour de Cassation.
XIII.2
La responsabilité d’Adverbum ne saurait être engagée que dans les cas de décès ou atteinte à la vie, au corps ou à la santé, ainsi qu’en cas de faute lourde de sa part.
XIII.3
Dans tous les cas, notre responsabilité en cas de négligence ou de manquement contractuel doit être limitée au prix du Service, et :
• Adverbum ne saurait être tenue pour responsable des pertes et/ou profits survenus à l’occasion de l’exécution des présentes ;
• Adverbum ne saurait être tenue pour responsable des pertes, potentielles ou avérées ou de dommages, survenus en raison de l’indisponibilité du Site, ou en raison d’erreurs/d’omissions contenues dans les informations fournies dans le cadre du Service.
XIII.4
Par ailleurs, le Site est susceptible de contenir des liens vers d’autres sites web. Adverbum ne saurait être tenue pour responsable du contenu de pages Internet ou de pages d’autres sites web auxquelles vous pourriez accéder à partir desdits liens.
XIV. Modification du Service ou du fournisseur de services
Adverbum se réserve la faculté de modifier à tout moment le Service, et notamment les informations, images, textes contenus sur le Site et/ou les Produits. Sauf stipulation contraire, les présentes Conditions Générales s’appliquent au Service modifié ou aux nouveaux services.
Vous autorisez Adverbum à se substituer un tiers pour l’exécution de tout ou partie des droits et obligations résultant du présent contrat pour Adverbum.
XV. Modification des Conditions Générales
Adverbum pourra modifier les présentes Conditions générales.
Adverbum vous informera des modifications apportées aux Conditions générales notamment en bas de la page www.Adverbum.fr par le lien "Conditions générales d’utilisation". Vous êtes donc invité à consulter régulièrement la dernière version mise à jour des présentes Conditions générales au moyen de ce lien.
En outre, Adverbum vous informera de ces modifications par courrier électronique à l’adresse que vous aurez déclarée conformément à l’article VI ci-dessus.
Les modifications des Conditions générales sont considérées comme acceptées si vous ne manifestez pas votre opposition aux modifications dans un délai d'un (1) mois après la réception de l'information concernant la ou les modifications.
A l’occasion de l’information qui vous sera donnée concernant la ou les modifications, Adverbum attirera votre attention sur le droit d'opposition, le délai d'opposition et les conséquences d'une opposition non formulée dans les délais impartis.
Sauf stipulation contraire dans le message d’information relatif à la modification, le contrat conclu entre vous et Adverbum prendra fin, en cas d'opposition, au plus tard deux (2) mois après le jour de prise d'effet, pour Adverbum, des nouvelles Conditions générales.
XVI. Durée du contrat / Résiliation
Le présent contrat est conclu pour la durée indiquée lors de votre inscription, en vertu de la durée de l’abonnement que vous avez choisie.
Le contrat prend effet dès l’émission par Adverbum de la Confirmation de votre inscription.
De plus, les parties sont autorisées à résilier le Contrat immédiatement et sans avertissement préalable, en cas de manquement grave de l’autre partie à une obligation contractuelle. Un manquement grave s’entend notamment, pour ce qui vous concerne, de la violation ou du non-respect de la législation en vigueur ou des obligations essentielles stipulées aux présentes Conditions générales.
Vous pouvez résilier le contrat en adressant un E-mail à support@adverbum.fr. De la même façon, Adverbum pourra vous notifier sa décision de résilier le contrat en vous adressant un courriel à l’adresse électronique que vous aurez indiquée lors de votre inscription au Service.
XVII. Conséquences de l’expiration du contrat
A la suite de l'expiration du contrat du fait d’une résiliation ou pour une autre cause, les contenus, données et droits d'accès vous concernant seront effacés par Adverbum.
